Marque enregistrée - Marque en non vigueur

P'TITS SUCRES
SARL LE GRAND RUBREN

Numéro de dépôt :
3271710
Date de dépôt :
05/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
05/02/2014
P\'TITS SUCRES de LE GRAND RUBREN

Présentation de la marque P'TITS SUCRES

Déposée le 5 février 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE GRAND RUBREN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « P'TITS SUCRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-11 du 12 mars 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE GRAND RUBREN domicilié(e) Z.A. Chabrand, BP 27,04400 BARCELONNETTE - 04400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 981 379 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL LE GRAND RUBREN domicilié(e) Z.A. Chabrand, BP 27,04400 BARCELONNETTE - 04400 - France.

La marque P'TITS SUCRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3271710.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P'TITS SUCRES est expirée depuis le 5 février 2014.

LE GRAND RUBREN a également déposé les autres marques suivantes : GRAND RUBREN , LEMON GIALLO , ORO DI SORRENTINI , LEMON VERDE SORRENTINI , LIMON'COCO SORRENTINI , LIMON LITCHI SORRENTINI , DIAMANTINO , SORRENTINI , SORRENTINI , LE GRAND RUBREN LEMON YELLOW LIGUEUR ARTISANALE


SARL LE GRAND RUBREN - Z.A. Chabrand, BP 27,04400 BARCELONNETTE - 04400 - France - SIREN 350981379


SARL LE GRAND RUBREN - Z.A. Chabrand, BP 27,04400 BARCELONNETTE - 04400 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-28

Publication - Publication le 12 mars 2004 au BOPI 2004-11

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).